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[V] Code pénal

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MessageSujet: [V] Code pénal  [V] Code pénal Icon_minitime1Sam 11 Mar - 20:24

▲▼ Code pénal
Bonjour Invité!
Dans ce sujet, vous trouverez le code pénal de Bluebell. C'est ce dernier qui vous permettra de prendre connaissance des risques et des sanctions que vous encourez si vous faites un acte illégal à Bluebell. Sachez que ce code pénal ne concerne que les peines encourues pour une action IC/IG. On vous souhaite donc d'avance une bonne lecture, citoyen(ne) de YourWorld.
[V] Code pénal FG1I8f6

- Agression : 600 dl's et 5 mois de prison (15 minutes) ou port d'un bracelet électronique
- Exhibitionnisme : 300 dl's
- Plagiat : 250 dl's
- Faux témoignages : 300 dl's (s'il conduit à une condamnation : 1.300 dl's et 3 mois de prison (5 minutes))
- Insulte : 200 dl's
- Absence injustifiée dans un procès : 700 dl's
- Non possession de la carte d'identité : 200 dl's (augmentation de 50 dl's à chaque récidive)
- Non possession de plaque d'immatriculation : 300 dl's (augmentation de 50 dl's à chaque récidive)
- Délit de fuite : 600 dl's et 6 mois de prison (15 minutes) ou port d'un bracelet électronique
- Destruction de biens : 700 dl's, 1 an de prison (30 minutes), et remboursement du bien détruit
- Dégradation de lieux publics : 200 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Détention d'armes sans possession du permis d'armes : 2.000 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Détention de stupéfiants : 500 dl's et 2 ans de prison (45 minutes) ou port d'un bracelet électronique
- Excès de vitesse : 135 dl's
- Harcèlement : 600 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Prostitution forcée (pour le responsable) : 1.000 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Vol : 600 dl's et 1 an de prison (30 minutes) ou port d'un bracelet électronique
- Braquage : 15.000 dl's et 5 ans de prison (1 heure)
- Meurtre : 4.000 dl's et 10 ans de prison (2 heures) (*)
- Kidnapping : 2.000 dl's et 5 ans de prison (1 heure) (*)
- Propriétaire d'un commerce illégal : 1.000 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Employé(e) dans un commerce illégal : 400 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Propriétaire d'une organisation mafieuse : 1.000 dl's, 5 ans de prison (1 heure), et saisie des biens mafieux
- Membre d'une organisation mafieuse : 800 dl's, 1 an de prison (30 minutes), et saisie des biens mafieux
- Port d'un masque ou d'une cagoule : 150 dl's et saisie des biens mafieux (augmentation de 150 dl's à chaque récidive)
- Outrage à agent des forces de l'ordre : 800 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Agression sur mineur : 800 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Agression sur majeur : 600 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Conduite en état d'ivresse : 600 dl's et 3 mois de prison (5 minutes)
- Ivresse sur la voie publique : 500 dl's et 3 mois de prison (5 minutes)
- Bagarre : 300 dl's et 3 mois de prison (5 minutes) par personne
- Fumer dans un lieu public clos : 200 dl's
- Refus d'obtempérer : 300 dl's
- Skouat dans les bâtiments privés : 350 dl's
- Prise en otage d'un citoyen : 600 dl's et 1 an de prison (30 minutes) ou port d'un bracelet électronique
- Prise en otage d'un officier de police : 800 dl's et 5 ans de prison (1 heure)
- Usurpation d'identité : 200 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Menaces graves : 1.000 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Faux permis d'armes ou de voiture : Retrait de toutes les armes ou de tous les véhicules du profil et amende de 1.000 dl's
- Corruption : 800 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Absence de détecteur de fumée dans un logement, un commerce, ou une entreprise : 200 dl's pour le propriétaire du bâtiment en question
- Atteinte au droit à l'image : 800 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Diffamation : 400 dl's et 6 mois de prison (15 minutes)
- Présence dans les égouts dans la ville sans y avoir été autorisé(e) : 200 dl's
- Tentative de meurtre : 1.500 dl's et 3 ans de prison (45 minutes) ou port d'un bracelet électronique
- Dégradation de la caméra portative professionnelle : 850 dl's
- Agression sur un animal ou maltraitance animale : 450 dl's
- Meurtre d'un animal : 1.000 dl's et 1 an de prison (30 minutes)
- Entrave à l'exercice de la fonction publique : 500 dl's
- Absence de muselière pour les animaux : 250 dl's
- Absence de laisse pour les animaux domestiques dans les espaces publics : 250 dl's

(*) La peine de mort : Celle-ci peut être appliquée sous la décision du juge qui devra juger s'il est nécessaire de l'appliquer, avec l'accord des jurés de séance.


Travaux d'intérêt général
Le juge peut donner comme sanction à un citoyen le travail d'intérêt général qui devra être accompli et contrôlé.
- Vider les poubelles de la ville
- Nettoyer les trottoirs de la ville
- Stages de sensibilisation auprès des métiers de secours
La peine peut aller de 15 minutes à 1 heure de travaux d'intérêt général.
© 2981 12289 0

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